Les bébés nés en 2010-Babies born in 2010

       
       
       
   
Emmaline
   
 
 Roman
 
 Zarha

Michel
 
 
 




Les bebes nes en 2009-Babies born in 2009
     



 


 






















 







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      Conditions Générales de Vente

Toute acquisition d’une création de l’Atelier3Pommes suppose l'acceptation des présentes conditions générales de vente

COMMANDES

L’atelier3Pommes ne prend plus de commande particulière.

 

CONTACT

Atelier3Pommes/C.L.Boiron

-par mail          

  atelier3pommes@gmail.com

 

-par courrier

Atelier3Pommes/C.L.Boiron

11 rue Rude

87000 Limoges

PAIEMENT

Votre paiement s'effectue par chèque libellé en Euros, par virement bancaire ou via Paypal à l’adresse suivante : clboiron1@yahoo.fr (avec une majoration de % de la somme totale) , dans les 10 jours suivant la validation par mail de votre acquisition.

Votre création sera expédiée dans les 15 jours suivant l’encaissement de votre chèque ou , dans un délai de 10 jours après un virement ou un reglement par Paypal.

 

 FACILITÉS DE PAIEMENT

 

Des facilités de paiements sont possibles, telles le paiement en 3 à 4 fois par chèque uniquement. Les chèques devront être accompagnés des dates d’encaissement selon votre convenance. 

Une fois la totalité de la somme perçue, votre création vous sera expediée.

 

Si vous souhaitez payer comptant et par chèque bancaire, un escompte correspondant à 5% de la somme totale vous sera accordé.

FRAIS DE PORT

Les frais de port vers le monde entier sont calculés pour un envoi en Colissimo avec assurance à hauteur de la somme atteinte à la fin des enchères, et comprennent l’emballage soigneux ainsi que le déplacement.

 

Votre création pourra également vous etre expediée via un organisme privé tel Fedex, UPS, et le montant de ces frais de port sera communiquée dans l’annonce de vente.

VOS INFORMATIONS

Les informations vous concernant (nom, prénom, adresse, photos, etc..) sont strictement confidentielles , ne servent qu’à traiter votre commande , ne seront transmises à aucun tiers , et seront détruites après réception de votre colis .

En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit de rectification, de consultation , de modification et de suppression des données que vous m’avez communiquées.


 

RETOURS

Conformément à l’article L.121-16 du Code de
la Consommation , vous disposez d’un délai de 7 jours ouvrables à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas et uniquement dans son emballage intact.

 

Les frais de retour restent à votre charge.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les créations présentes sur le site de l’Atelier3Pommes sont protégés par le droit de propriété intellectuelle.

En conséquence, leur reproduction partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, , leur utilisation ainsi que leur mise à disposition de tiers sont interdits.

Aucune photographie ne peut etre copiée sans un accord préalable, que ce soit pour un usage privé ou commercial.

                                                                                

PRIX

La vente des créations de l’Atlier3Pommes se faisant uniquement par enchères, un prix de départ est fixé au lancement des enchères qui se poursuivront sur 5 , 7 ou 10 jours d’affilée.

Le prix final est donc fixé par la fin des enchères et n’est pas prévisible.

Le prix final ne prend pas en compte la majoration en cas de paiement par Paypal, ni l’escompte en cas de paiement comptant par chèque. 

Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de port .

                                                                                                                      

INFORMATIONS LEGALES

Identifiant SIREN :

514 778 760

Identifiant SIRET du siège :

514 778 760 00017

TVA non applicable .


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